Netward Solutions
Netward Solutions
Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse netward-solutions.fr, est édité par :

Nom commercial : Netward Solutions

Statut juridique : Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)

Représentant légal : AIT FASKA Réda

SIREN : 880 302 567

SIRET : 880 302 567 00016

Adresse : 12 voie privée du colonel Arnaud Beltrame, 95240 Cormeilles-en-Parisis, France

Email : contact@netward-solutions.fr

TVA : Non applicable — franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)

Directeur de la publication

AIT FASKA Réda

Hébergeur

Ce site est hébergé par :

Société : Vercel Inc.

Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis

Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs de ce site (textes, visuels, structure, code source, logo) est la propriété exclusive de Netward Solutions, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de Netward Solutions, sous peine des sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Netward Solutions s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exhaustivité, la précision ou l'absence d'erreur de ces informations.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre indicatif uniquement. Netward Solutions décline toute responsabilité quant au contenu, aux pratiques ou aux politiques de confidentialité de ces sites externes.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.